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332905 Messages dans 9001 Sujets par 915 Membres - Dernier membre: Chani 19 octobre 2017 à 09:10:35
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West Virolos  |  Vie du motard  |  L'atelier  |  Emplacement plaque d'immatriculation
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Auteur Sujet: Emplacement plaque d'immatriculation  (Lu 871 fois)

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Hors ligne hansouille

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Emplacement plaque d'immatriculation
« le: 30 octobre 2006 à 13:27:09 »
J'ai une petite question sur le choix de l'homologation de l'emplacement de ma plaque.

Après avoir lu des choses :
ici
et là et les fichiers pdf mis en liens,

je souhaite savoir quel texte, si il existe, m'interdirait de mettre ma plaque (entièrement homologuée)
comme indiqué par la flèche rouge, sur la photo suivante :



C'est-à-dire inclinée vers l'avant, mais à priori bien visible, sauf quand je serai en wheeling (ça ne risque pas trop d'arriver).
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Emplacement plaque d'immatriculation
« Réponse #1 le: 30 octobre 2006 à 14:05:03 »
en vrac ;)

La plaque dans le passage de roue est toléré par certains policiers mais pas autorisé pour autant. Il me semble que c'est punissable d'une amende de 90€ (à payer sous les 3 jours sous peine de devoir payer une amende de 135€). source

Plaque d'immatriculation non réglementaire ou illisible   R.317-8

la circulation de véhicule à moteur non muni de dispositif conforme d’éclairage de la plaque d’immatriculation arrière est prévu et puni par l’article R313-12 du Code de la Route. Il s’agit d’une contravention de 3ème classe dont l’amende est fixée à 45 euros payable dans les 3 jours - 68 euros dans le mois et 180 au delà.

Plaque d'immatriculation non placée dans un plan sensiblement vertical perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du véhicule et n'étant pas, de ce fait, entièrement visible dans tous les cas de chargement du véhicule
Article : CR.R. 317-8 et Arr. Minist. Du 1-7-1996, art. 5

Plaques d'immatriculation amovibles ou non en évidence
Article : C.R.R. 317-8 et Arr. Minist. du 1-7-1996, art. 1er et 7


donc personnellement j'eviterais... vu l'armada des sanctions, tu te feras avoir forcement un jour

de plus à l'emplacement indiqué ta plaque sera quasiment en continu sale donc illisible...
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Hors ligne hansouille

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Emplacement plaque d'immatriculation
« Réponse #2 le: 30 octobre 2006 à 15:39:58 »
Merci pour ta réponse diligente !

Bon, bah je ne vais pas jouer avec le feu alors...

Ca aurait quand même été plus esthetique :(
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fredfred

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Emplacement plaque d'immatriculation
« Réponse #3 le: 30 octobre 2006 à 15:47:17 »
"Plaque d'immatriculation homologuée" et "esthétique" sont deux expressions qui ne vont pas ensemble...

Hors ligne jeromoto

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Emplacement plaque d'immatriculation
« Réponse #4 le: 30 octobre 2006 à 18:24:34 »
en plus, elle aurait fini par taper le pneu dans un nid de poule...
Pense toujours à toi!!!

Hors ligne hansouille

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Emplacement plaque d'immatriculation
« Réponse #5 le: 30 octobre 2006 à 18:35:38 »
Citation de: "jeromoto"
en plus, elle aurait fini par taper le pneu dans un nid de poule...


Je ne pense pas que la tolérance pour le contact pneu/passage de roue soit si faible. J'ai bien précisé "inclinée vers l'avant", c'était pour dire "collée au passage de roue".

Après je me demande ce qu'il en est de l'inclinaison de la plaque de la photo... C'est pas un peu limite ?
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